Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par : Jean Rassouw

  • Nom de l’entreprise / du propriétaire : Jean Rassouw

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

  • Adresse du siège social : 51 rue Jean Moulin, Saint Aubin des Bois, France

  • Numéro SIRET : FR07978909901

  • Directeur de la publication : Jean Rassouw

  • Contact : Jean.rassouw@gmail.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : Hostinger

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger

  • Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

  • Contact : https://www.hostinger.fr/contact.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite et passible de sanctions conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et cookies

Ce site collecte des données personnelles dans le cadre de la vente de photos numériques. Les informations collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Responsable du traitement : Jean Rassouw

  • Finalité de la collecte : Gestion des commandes, relation client, marketing

  • Droits des utilisateurs : Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous avez le droit d’accéder, rectifier, supprimer ou limiter le traitement de vos données. Pour toute demande, contactez-moi à jean.rassouw@mail.com.

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer votre consentement via le bandeau de cookies affiché lors de votre première visite.

5. Responsabilité

L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus publiés, ni des éventuels dommages résultant de l’utilisation du site.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de différend, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l’éditeur.